Marque enregistrée - Marque en non vigueur

14 JUILLET 1789
Monsieur Jean-Pierre BIBI-ROUBI -

Numéro de dépôt :
1036640
Date de dépôt :
21/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 14 JUILLET 1789

Déposée le 21 décembre 1977 par monsieur Jean-Pierre BIBI-ROUBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 14 JUILLET 1789 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre BIBI-ROUBI domicilié(e) de nationalité francaise - 39, rue de la République BRY SUR MARNE (VAL DE MARNE) - France.

La marque 14 JUILLET 1789 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque 14 JUILLET 1789 est expirée depuis le 21 décembre 1987.

Jean-Pierre BIBI-ROUBI a également déposé les autres marques suivantes : FRATERNITE , 14 JUILLET 1989 , EGALITE , BICENTENAIRE


Monsieur Jean-Pierre BIBI-ROUBI - - de nationalité francaise - 39, rue de la République BRY SUR MARNE (VAL DE MARNE) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.